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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans les arrêtés modifiés susvisés du :


- 22 décembre 2008, à l'article 1er, pour les variétés Adagio et Hekto ;
- 23 mars 2009, à l'article 1er, pour la variété Orjoie ;
- 13 janvier 2010, à l'article 1er, pour les variétés Brizac et Surmesur, à l'article 2, pour la variété Avelino ;
- 16 décembre 2010, à l'article 1er, pour les variétés Ambello, Pakito, Renovac, Scenario et Tablur,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots « RAGT 2n (FR) ».