Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe « Bioprothèses valvulaires », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », est ajouté le produit suivant :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3212352 |
Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, MEDTRONIC, OPEN PIVOT Conduit aortique avec valve mécanique OPEN PIVOT de la société MEDTRONIC qui correspond à l'assemblage d'une valve mécanique à double ailette OPEN PIVOT et d'un conduit vasculaire HEMASHIELD. 1. INDICATIONS Pathologies de la valve aortique et de l'aorte ascendante exposées à un risque de dissection aortique et/ou d'évolution de la valvulopathie : - insuffisance aortique dystrophique associée à une dilatation de l'aorte ascendante, - maladie annulo-ectasiante, - bicuspidie aortique. Remplacement d'un conduit préalablement implanté 2. CONDITIONS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION POUR LA PRISE EN CHARGE Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités de chirurgie cardiaque sont précisées dans les textes suivants : - Décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) [lien] ; - Circulaire DHOS/O4 n° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l'activité de soins de chirurgie cardiaque L'équipe médico-chirurgicale doit disposer d'un service de cardiologie permettant d'établir le diagnostic et de réaliser l'exploration hémodynamique d'urgence (cathétérisme et angiographie). 3. REFERENCES PRISES EN CHARGE 502AG21 ; 502AG23 ; 502AG25 ; 502AG27 ; 502AG29 ; 502AG31 ; 502AG33 Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2023. |