Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme))


L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2015 susvisé est ainsi modifié :
a) Après les mots : « Toute activité motocycliste est interdite sur le circuit » sont ajoutés les mots : « , à l'exception des activités de parades ou démonstrations, une à deux fois par an, organisées conformément aux règles techniques et de sécurité. »
b) Le plan-masse est remplacé par le plan-masse et les plans-coupe annexés au présent arrêté (1). Les nouvelles zones ouvertes au public ne sont activées temporairement que lors d'évènements de type parades ou démonstrations automobiles et motocyclistes.