Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2 « Implants vasculaires », paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” », le paragraphe « A. - Endoprothèse coronaire dite “stent” enrobé d'un produit sans action pharmacologique » est remplacé comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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A. - Endoprothèse coronaire dite « stent » enrobé d'un produit sans action pharmacologique |
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Société Biotronik France |
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3189340 |
Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, Biotronik, PRO-KINETIC ENERGY Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbure de silicium (produit sans action pharmacologique). INDICATION Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion (s) de novo des artères coronaires natives à bas risque de resténose (lésion (s) ≤15 mm de vaisseau (x) ≥3 mm de diamètre chez un patient non diabétique) ayant un risque hémorragique élevé ou des difficultés prévisionnelles concernant la prise de bithérapie. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Le nombre d'unités implantées de PRO-KINETIC ENERGY doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d'angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité). La durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d'au minimum 1 mois. La prise en charge de PRO-KINETIC ENERGY est recommandée sous réserve des conditions suivantes : - Information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ; - Attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre ; - Concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement). L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement REFERENCES PRISES EN CHARGE : 360490, 360491, 360492, 360493, 360494, 360495, 360496, 360497, 360498, 360499, 360500, 360501, 360502, 360503, 360504, 360505, 360506, 360507, 360508, 360509, 360510, 360511, 360512, 360513, 360514, 360515, 360516, 360517, 360518, 360519, 360520, 360521, 360522, 360523, 360524, 360525, 360526, 360527, 360528, 360529, 360530, 360531, 360532, 360533, 360534, 360535, 360536, 360537, 360538, 360539, 360540, 360541, 360542, 360543, 360544, 360545, 360546, 360547, 360548, 360549, 360550, 360551, 360552, 360553, 360554 et 360555. Date de fin de prise en charge : 1er août 2023. |
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Société CID VASCULAR SARL (CID) |
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3177472 |
Endoprothèse coronaire dite stent, inactif, CID, AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT. La prise est assurée dans la limite d'une unité par lésion et d'un maximum de deux unités par artère, système de pose compris. La prise en charge de ce stent est indiquée en cas de : - sténoses courtes (< 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu'en soit le diamètre ; - sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ; - sténoses de greffons veineux ; - occlusions coronaires totales ; - accidents aigus de l'angioplastie : dissections, occlusions Dans le cas de dissection occlusive aiguë d'une artère, trois unités au maximum par artère, peuvent être prises en charge La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ICV9601, ICV9602, ICV9603, ICV9604, ICV9605, ICV9606, ICV9607, ICV9608, ICV9609, ICV9610, ICV9611, ICV9612, ICV9613, ICV9614, ICV9615, ICV9616, ICV9617, ICV9618, ICV9619, ICV9620, ICV9621, ICV9622, ICV9623, ICV9624, ICV9625, ICV9626, ICV9627, ICV9628, ICV9629, ICV9630, ICV9631, ICV9632, ICV9633, ICV9634, ICV9635, ICV9636, ICV9637, ICV9638. Date de fin de prise en charge : 15 août 2015. |
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Société Hexacath France (Hexacath) |
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3180468 |
Endoprothèse coronaire dite stent, Hexacath, TITAN OPTIMAX. Endoprothèse coronaire dite stent, enrobée d'oxynitrure de titane sans action pharmacologique, TITAN OPTIMAX, de la société Hexacath France. INDICATION - sténoses courtes (< 20 mm) des vaisseaux coronaires, quel qu'en soit le diamètre ; - sténoses longues (de 20 à 40 mm) sur des vaisseaux de diamètre supérieur ou égal à 3 mm ; - sténoses de greffons veineux ; - occlusions coronaires totales ; - accidents aigus de l'angioplastie : dissections, occlusions. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION - dans la limite d'une unité par lésion et d'un maximum de deux unités par artère, système de pose compris. - dans le cas de dissection occlusive aigüe d'une artère, trois unités au maximum par artère peuvent être prises en charge. REFERENCES PRISES EN CHARGE TITAN OPTIMAX : LICM 2.0-7 OPTI, LICM 2.0-10 OPTI, LICM 2.0-13 OPTI, LICM 2.0-16 OPTI, LICM 2.25-7 OPTI, LICM 2.25-10 OPTI, LICM 2.25-13 OPTI, LICM 2.25-16 OPTI, LICM 2.5-7 OPTI, LICM 2.5-10 OPTI, LICM 2.5-13 OPTI, LICM 2.5-16 OPTI, LICM 2.5-19 OPTI, LICM 2.5-22 OPTI, LICM 2.5-25 OPTI, LICM 2.5-28 OPTI, LICM 2.75-7 OPTI, LICM 2.75-10 OPTI, LICM 2.75-13 OPTI, LICM 2.75-16 OPTI, LICM 2.75-19 OPTI, LICM 2.75-22 OPTI, LICM 2.75-25 OPTI, LICM 2.75-28 OPTI, LICM 2.75-32 OPTI, LICM 2.75-38 OPTI, LICM 3.0-7 OPTI, LICM 3.0-10 OPTI, LICM 3.0-13 OPTI, LICM 3.0-16 OPTI, LICM 3.0-19 OPTI, LICM 3.0-22 OPTI, LICM 3.0-25 OPTI, LICM 3.0-28 OPTI, LICM 3.0-32 OPTI, LICM 3.0-38 OPTI, LICM 3.5-7 OPTI, LICM 3.5-10 OPTI, LICM 3.5-13 OPTI, LICM 3.5-16 OPTI, LICM 3.5-19 OPTI, LICM 3.5-22 OPTI, LICM 3.5-25 OPTI, LICM 3.5-28 OPTI, LICM 3.5-32 OPTI, LICM 3.5-38 OPTI, LICM 4.0-10 OPTI, LICM 4.0-13 OPTI, LICM 4.0-16 OPTI, LICM 4.0-19 OPTI, LICM 4.0-22 OPTI, LICM 4.0-25 OPTI, LICM 4.0-28 OPTI, LICM 4.0-32 OPTI, LICM 4.0-38 OPTI, LICM 4.5-13 OPTI, LICM 4.5-16 OPTI, LICM 4.5-19 OPTI, LICM 5.0-13 OPTI, LICM 5.0-16 OPTI et LICM 5.0-19 OPTI. Date de fin de prise en charge : 31 mars 2020. |