Au titre III de la liste des produits et des prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 « Implants du rachis », à la rubrique Prothèses totales du disque lombaire :
a) Le titre de la rubrique Société DEPUY France S.A.S. (DEPUY) est remplacé par Société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH (CENTINEL).
b) Dans les libellés courts des codes 3107253, 3119003, 3174640, 3110195, 3176923, et 3129668 correspondants aux prothèses PRODISC L et O, « DEPUY » est remplacé par « CENTINEL ».
c) Dans la nomenclature du code 3107253 est ajouté le libellé long suivant : « Prothèse disque lombaire, PRODISC L, plateau supérieur, de la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH. ».
d) Dans la nomenclature du code 3119003 est ajouté le libellé long suivant : « Prothèse disque lombaire, PRODISC L, plateau inférieur, de la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH. ».
e) Dans la nomenclature du code 3174640 est ajouté le libellé long suivant : « Prothèse disque lombaire, PRODISC L, insert en polyéthylène, de la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH. ».
f) Dans la nomenclature du code 3110195 est ajouté le libellé long suivant : « Prothèse disque lombaire, PRODISC O, plateau supérieur, de la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH. ».
g) Dans la nomenclature du code 3176923 est ajouté le libellé long suivant : « Prothèse disque lombaire, PRODISC O, plateau inférieur, de la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH. ».
h) Dans la nomenclature du code 3129668 est ajouté le libellé long suivant : « Prothèse disque lombaire, PRODISC O, insert en polyéthylène, de la société CENTINEL SPINE SCHWEIZ GmbH. ».