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Article AUTONOME (Arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l'assurance maladie)

ANNEXE IV
HONORAIRES LIMITES DE FACTURATION DES ACTES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UNE ENTENTE DIRECTE

Code CCAM	Libellé CCAM	Honoraires limites de facturation au 1er avril 2019	Honoraires limites de facturation au 1er janvier 2020	Honoraires limites de facturation au 1er janvier 2021	Honoraires limites de facturation au 1er janvier 2022	Honoraires limites de facturation au 1er janvier 2023
HBLD680 (*)	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) Facturation : sur incisives, canines et 1res prémolaires	530	500	500	500	500
HBLD634 (*)	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives, canines et 1res prémolaires	530	500	500	500	500
HBLD350 (*)	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) hors molaires	480	440	440	440	440
HBLD158 (*)	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) Facturation : 2e prémolaires et molaires	sans	550	550	550	550
HBLD491 (*)	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur 2e prémolaires	sans	550	550	550	550
HBLD073 (*)	Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur molaires	sans	440	440	440	440
HBLD038	Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique	320	290	290	290	290
HBLD090 (*)	Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] Facturation pour : - couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ; - couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) ; - piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033) ; - piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d'une incisive (HBLD785)	230	175	175	175	175
HBLD745 (*)	Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour : - couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ; - piliers de bridge de base (HBLD040, HBLD043, HBDM351)	230	175	175	175	175
HBLD490	Pose d'une couronne dentaire transitoire pour : - couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ; - couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané	60	60	60	60	60
HBLD724 (**)	Pose d'une couronne dentaire transitoire pour : - couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ; - couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ; - couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané	60	60	60	60	60
HBLD785 (**)	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive	1465	1465	1465	1465	1465
HBDM351 (**)	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive	sans	sans	1635	1635	1635
HBLD033	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique	870	870	870	870	870
HBLD040	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique	sans	sans	1170	1170	1170
HBLD043	Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux	sans	sans	1635	1635	1635
HBLD227 (**)	Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay]	sans	sans	350	350	350
HBKD005	Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire	sans	sans	35	35	35
HBKD140	Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	201,25	201,25	201,25
HBKD212	Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	130	130	130
HBKD213	Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	190	190	190
HBKD244	Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	250	250	250
HBKD300	Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	100	100	100
HBKD396	Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	50	50	50
HBKD431	Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	80	80	80
HBKD462	Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	220	220	220
HBLD031	Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine	sans	sans	1100	1100	1100
HBLD032	Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine	sans	sans	520	520	520
HBLD035	Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine	sans	sans	2300	2300	2300
HBLD046	Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique	sans	sans	sans	3600	3600
HBLD047	Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique	sans	sans	sans	1600	1600
HBLD048	Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique	sans	sans	sans	2800	2800
HBLD075	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents	sans	sans	sans	1315	1315
HBLD079	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents	sans	sans	sans	1430	1430
HBLD083	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents	sans	sans	765	765	765
HBLD101	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents	sans	sans	680	680	680
HBLD112	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents	sans	sans	sans	1500	1500
HBLD123	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents	sans	sans	450	450	450
HBLD131	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents	sans	sans	sans	1100	1100
HBLD138	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents	sans	sans	720	720	720
HBLD148	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents	sans	sans	450	450	450
HBLD203	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents	sans	sans	sans	1450	1450
HBLD215	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents	sans	sans	490	490	490
HBLD224	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents	sans	sans	368	368	368
HBLD231	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents	sans	sans	450	450	450
HBLD232	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents	sans	sans	500	500	500
HBLD262	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents	sans	sans	500	500	500
HBLD270	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents	sans	sans	460	460	460
HBLD308	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents	sans	sans	sans	1520	1520
HBLD332	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents	sans	sans	sans	1200	1200
HBLD349	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents	sans	sans	850	850	850
HBLD364	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents	sans	sans	275	275	275
HBLD370	Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents	sans	sans	800	800	800
HBLD371	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents	sans	sans	400	400	400
HBLD435	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents	sans	sans	sans	1400	1400
HBLD452	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents	sans	sans	sans	1240	1240
HBLD470	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents	sans	sans	sans	1365	1365
HBLD474	Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents	sans	sans	sans	1281	1281
HBLD476	Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents	sans	sans	310	310	310
HBMD002	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément	sans	sans	sans	145	145
HBMD008	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments	sans	sans	sans	120,81	120,81
HBMD017	Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	85	85	85
HBMD020	Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée	sans	sans	80	80	80
HBMD110	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments	sans	sans	sans	250	250
HBMD114	Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	120	120	120
HBMD134	Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	520	520	520
HBMD174	Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	560	560	560
HBMD174	Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	560	560	560
HBMD188	Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	290	290
HBMD198	Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	251	251	251
HBMD200	Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	1197	1197
HBMD226	Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	440	440	440
HBMD228	Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	324	324	324
HBMD245	Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	215	215	215
HBMD249	Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	150	150
HBMD281	Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	1300	1300
HBMD283	Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	417	417
HBMD286	Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	360	360	360
HBMD289	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments	sans	sans	sans	240	240
HBMD292	Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	210	210
HBMD298	Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	875	875
HBMD312	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments	sans	sans	sans	250	250
HBMD322	Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	150	150	150
HBMD329	Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	400	400	400
HBMD339	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments	sans	sans	sans	350	350
HBMD349	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments	sans	sans	sans	280	280
HBMD373	Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	287	287	287
HBMD386	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments	sans	sans	sans	300	300
HBMD387	Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	480	480	480
HBMD400	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments	sans	sans	sans	450	450
HBMD404	Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible	sans	sans	185	185	185
HBMD410	Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	680	680
HBMD425	Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	500	500
HBMD429	Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	870	870
HBMD432	Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	350	350
HBMD438	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments	sans	sans	sans	375	375
HBMD439	Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	456,4	456,4
HBMD444	Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	550	550
HBMD449	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments	sans	sans	sans	420	420
HBMD459	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments	sans	sans	sans	350	350
HBMD469	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments	sans	sans	sans	225	225
HBMD481	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments	sans	sans	sans	220	220
HBMD485	Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	760	760
HBMD488	Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments	sans	sans	sans	184	184
LBLD017	Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire	280	280	280	280	280
YYYY079	Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	810	810
YYYY142	Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	635	635
YYYY158	Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	702	702
YYYY159	Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	100	100
YYYY176	Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine	sans	sans	60	60	60
YYYY184	Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	900	900
YYYY236	Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	840	840
YYYY246	Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	sans	sans	142,8	142,8	142,8
YYYY258	Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	300	300
YYYY259	Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	392	392
YYYY275	Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	sans	sans	100	100	100
YYYY284	Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	500	500
YYYY329	Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	200	200
YYYY353	Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	715	715
YYYY389	Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	sans	sans	210	210	210
YYYY426	Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	sans	sans	193,8	193,8	193,8
YYYY440	Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	470	470
YYYY447	Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	540	540
YYYY476	Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique	sans	sans	sans	750	750
YYYY478	Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine	sans	sans	140	140	140