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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 août 2018 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et relatif aux cycles de travail des personnels d'éducation des établissements publics d'enseignement du second degré relevant du ministère chargé de la mer)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 août 2018 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et relatif aux cycles de travail des personnels d'éducation des établissements publics d'enseignement du second degré relevant du ministère chargé de la mer)


Le présent arrêté prend effet à compter du 1er septembre 2018.