L'arrêté du 21 juillet 2010 susvisé est ainsi modifié :
1° L'article 11-1, ensemble l'annexe 2, sont abrogés ;
2° L'annexe 1 est ainsi modifiée :
a) L'avant-dernier alinéa du 1° et l'avant-dernier alinéa du 2° du B et le C sont supprimés ;
b) Au D, les mots : « par pulvérisation des parties aériennes de produits phytopharmaceutiques à base d'imidaclopride conformément aux prescriptions de l'arrêté du 5 juin 2009 ou » sont supprimés.