L'annexe I est ainsi modifiée :
1° Au troisième alinéa du B, les mots : « prescriptions et commentaires » sont remplacés par les mots : « prescriptions, commentaires et informations complémentaires » ;
2° Au point D,
a) La ligne :
|
« 7.1.5. c. 2. |
Coussin gonflable manifestement inopérant |
[Loc.] |
Majeure » |
est remplacée par la ligne :
|
« 7.1.5. c. 2. |
Coussin gonflable manifestement inopérant |
Majeure » |
b) Après la ligne :
« 8.2.22. Opacité »
est insérée la ligne :
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« 8.2.22. a. 1. |
Mesures d'opacité légèrement instables |
Mineure » |
3° Le point E est ainsi modifié :
a) Au troisième alinéa, les mots : « les points relatifs » sont remplacés par les mots : « la fonction relative » et après les mots : « du véhicule » sont insérés les mots : « et les points de contrôle “ 7.9.1. Chronotachygraphe ” et “ 7.11.1. Compteur kilométrique ” » ;
b) Au cinquième alinéa, le mot : « Lorsque » est remplacé par les mots : « En complément de l'alinéa précédent, lorsque » ;
c) Le septième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
«-au titre de la défaillance “ 0.4.1. b. 2. Non concordance de l'énergie avec le document d'identification ”, la contre-visite porte sur les points de contrôle “ 6.1.2. Tuyaux d'échappement et silencieux ” et “ 6.1.3. Réservoirs et conduites de carburant ” et sur la fonction “ 8. Nuisances ” ; » ;
d) Après le dix-septième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«-au titre d'au moins un des points de contrôle “ 6.2.5. Siège conducteur ” ou “ 6.2.6. Autres sièges ”, la contre-visite porte sur ces deux points de contrôle et sur l'ensemble de points “ 7.1. Ceintures de sécurité, boucles et systèmes de retenue ” ; » ;
e) A l'avant-dernier alinéa, après le mot : « porte » est inséré le mot : « également ».