Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juillet 2018 relatif aux élections professionnelles au ministère de l'agriculture et de l'alimentation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juillet 2018 relatif aux élections professionnelles au ministère de l'agriculture et de l'alimentation)


Le tableau de l'annexe à l'arrêté du 27 juin 2011 susvisé est ainsi modifié :
1° La ligne :
«


CTM

Liste

15

Femmes : 24 310 (59,22 %)
Hommes : 16 741 (40,78 %)


»
est remplacée par la ligne :
«


CTM

Liste

15

Femmes : 24 003 (59,23 %)
Hommes : 16 521 (40,77 %)


»
2° La ligne :
«


CTEA

Liste

10

Femmes : 15 183 (59,07 %)
Hommes : 10 521 (40,93 %)


»
est remplacée par la ligne :
«


CTEA

Liste

10

Femmes : 14 876 (59,09 %)
Hommes : 10 301 (40,91 %)


»
3° La ligne :
«


CTREA Île-de-France

Liste

10

Femmes : 286 (59,25 %)
Hommes : 205 (40,75 %)


»
est remplacée par la ligne :
«


CTREA Île-de-France

Liste

8

Femmes : 217 (57,71 %)
Hommes : 159 (42,29 %)


»
4° La ligne :
«


CTREA Pays-de-la-Loire

Liste

10

Femmes : 945 (57,90 %)
Hommes : 687 (42,10 %)


»
est remplacée par la ligne :
«


CTREA Pays de la Loire

Liste

10

Femmes : 638 (57,74 %)
Hommes : 467 (42,26 %)


»
5° La ligne :
«


CT ENSAP

Liste

6

Femmes : 86 (54,43 %)
Hommes : 72 (45,57 %)


»
est remplacée par la ligne :
«


CT Bordeaux Sciences Agro

Liste

6

Femmes : 86 (54,43 %)
Hommes : 72 (45,57 %)


»