Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018


Commune de Nouvron-Vingré (2).


Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018


Communes d'Holnon (1), Maissemy (1), Pontru (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Communes de Cœuvres-et-Valsery, Tartiers (1).


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Commune de Saint-Félix (1).


DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018


Communes d'Ambly-Fleury (1), Barby (1), Pauvres (1), Saulces-Champenoises (1), Warcq.


Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018 au 28 mai 2018


Commune de Givry-sur-Aisne (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018


Communes de Digne-d'Aval (La), Saint-Jean-de-Paracol (1).


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018


Commune de Muret-le-Château.


Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018


Communes de Calmels-et-le-Viala, Pousthomy, Saint-Izaire, Saint-Rémy (2), Salles-Courbatiès (1).


Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018 au 30 mai 2018


Communes de Laval-Roquecezière, Saint-Affrique.


Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Communes de Coupiac, Espalion, Martrin (2), Saint-Côme-d'Olt, Sébrazac.


DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018


Commune de Rivière-Saint-Sauveur (La) (1).


Inondations et coulées de boue du 14 avril 2018


Commune de Préaux-Bocage (1).


Inondations et coulées de boue du 21 avril 2018


Commune de Planquery (1).


Inondations et coulées de boue du 30 avril 2018


Commune de Fontaine-Henry (1).


DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2018


Communes de Bon-Repos-sur-Blavet (2), Plouër-sur-Rance (1).


Inondations et coulées de boue du 8 juin 2018 au 9 juin 2018


Commune de Saint-Cast-le-Guildo (2).


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2018


Commune de Créhen (1).


DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Communes de Chéniers, Glénic.


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018


Commune d'Aizier (1).


Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018


Communes d'Aizier (2), Tourville-sur-Pont-Audemer (1).


Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018


Commune de Saint-Ouen-de-Thouberville (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Commune de Breuilpont.


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Communes d'Authieux (Les) (1), Coudres (1).


Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018 au 4 juin 2018


Commune de Sainte-Marie-d'Attez (1).


Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018 au 5 juin 2018


Communes de Notre-Dame-du-Hamel (1), Piseux (1), Roman (1), Saint-Victor-de-Chrétienville (1).


Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018


Commune de Bosroumois (1).


Inondations et coulées de boue du 10 juin 2018


Communes de Bois-Anzeray (2), Saint-Antonin-de-Sommaire (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Communes de Bottereaux (Les) (2), Juignettes (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018 au 12 juin 2018


Communes de Bois-Normand-près-Lyre (2), Plessis-Hébert (Le) (1).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018


Communes d'Ambenay (2), Baux-de-Breteuil (Les) (2), Bois-Arnault (1), Gaudreville-la-Rivière (1), Grandvilliers (1), Marbois (1), Mesnil-en-Ouche (2), Moisville (1), Roman (1), Sylvains-les-Moulins (1).


DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018


Communes de Plougonven (1), Plourin-lès-Morlaix, Saint-Martin-des-Champs.


Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018 au 4 juin 2018


Commune de Taulé (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 9 avril 2018


Commune de Montclar-de-Comminges (1).


Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018


Commune de Saint-Paul-d'Oueil.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2018


Communes de Bouscat (Le), Ludon-Médoc.


Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Communes de Cours-de-Monségur, Dieulivol, Lamothe-Landerron, Mongauzy, Monségur, Roquebrune, Saint-Michel-de-Lapujade (1), Saint-Vivien-de-Monségur (1), Taillecavat.


Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018


Communes de Cazaugitat (1), Mauriac (1), Ruch (2), Saint-Vivien-de-Monségur (2), Soussac (1).


Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018


Communes de Bommes (1), Preignac, Sauternes (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Communes de Caudrot, Saint-Michel-de-Castelnau (1).


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Commune de Vieussan.


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Commune de Ciron.


Inondations et coulées de boue du 10 juin 2018


Commune de Blanc (Le).


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018 au 6 juin 2018


Commune de Romagnieu (2).


Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018


Communes d'Aoste, Bâtie-Montgascon (La) (1), Chimilin (1), Faverges-de-la-Tour (1), Granieu (1), Oytier-Saint-Oblas (2).


Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018 au 6 juin 2018


Communes de Dolomieu (1), Saint-Clair-de-la-Tour.


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018


Communes de Chélieu (1), Saint-Sorlin-de-Morestel (1).


Inondations et coulées de boue du 7 juin 2018


Communes d'Abrets-en-Dauphiné (1), Blandin (2), Chuzelles, Luzinay (3), Panissage (3), Villette-de-Vienne (1), Virieu (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Commune de Faverges-de-la-Tour (2).


DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Communes de Créon-d'Armagnac (1), Horsarrieu (1), Saint-Cricq-Chalosse (1), Saint-Sever (1).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018


Commune d'Hagetmau (1).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018 au 13 juin 2018


Commune d'Hastingues.


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018 au 14 juin 2018


Commune d'Orthevielle (2).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018 au 16 juin 2018


Commune de Peyrehorade.


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Communes de Château-Renard, Courtenay (2), Saint-Hilaire-les-Andrésis (2).


DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018


Communes de Bouchemaine, Denée, Mozé-sur-Louet.


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2018


Communes de Baugé (2), Montigné-lès-Rairies (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2018 au 7 janvier 2018


Communes d'Autigny-le-Grand, Rachecourt-sur-Marne.


Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 23 janvier 2018


Commune d'Arc-en-Barrois (1).


Inondations et coulées de boue du 15 mai 2018


Communes de Champigny-lès-Langres (1), Charmes (1), Langres (2).


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2018


Communes de Chevillon, Fontaines-sur-Marne.


DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018


Commune de Quistinic.


Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018


Commune d'Evellys (1).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018


Commune de Buding (1).


DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018


Communes d'Allonne, Boullarre (1).


Inondations et coulées de boue du 25 mai 2018 au 26 mai 2018


Communes de Marest-sur-Matz (1), Mareuil-la-Motte (2), Villers-Saint-Sépulcre.


Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018


Communes d'Escames, Froissy (1), Noailles (1), Saint-André-Farivillers (1), Sainte-Geneviève (1), Vendeuil-Caply (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Communes d'Attichy, Berneuil-sur-Aisne, Longueil-Annel, Machemont (1), Marest-sur-Matz (2), Mareuil-la-Motte (3), Mélicocq (1), Moulin-sous-Touvent (1), Thiescourt (1), Villers-sur-Coudun (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018 au 29 mai 2018


Communes de Chevincourt (1), Neufvy-sur-Aronde (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Commune de Rieux.


Inondations et coulées de boue du 1er juin 2018


Communes de Brétigny, Coye-la-Forêt (1), Lamorlaye, Venette.


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018


Communes de Boissy-Fresnoy (1), Nanteuil-le-Haudouin (1).


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018


Communes de Berles-Monchel (1), Flers (1), Savy-Berlette (2).


Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018 au 25 mai 2018


Commune de Givenchy-le-Noble (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Commune de Liencourt (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018 au 31 mai 2018


Communes de Beaufort-Blavincourt (1), Berles-Monchel (2), Givenchy-le-Noble (2).


Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018


Communes de Mouriez (1), Tortefontaine (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Communes d'Ablain-Saint-Nazaire (4), Acquin-Westbécourt, Averdoingt (1), Avesnes-le-Comte (2), Berneville (1), Capelle-Fermont (1), Estrée-Cauchy (2), Gouves (1), Gouy-en-Ternois (3), Helfaut, Labeuvrière, Ligny-Saint-Flochel (2), Oblinghem, Roëllecourt (2), Saint-Michel-sur-Ternoise (1), Tincques (2), Vendin-lès-Béthune, Wavrans-sur-l'Aa.


Inondations et coulées de boue du 7 juin 2018


Commune de Beaufort-Blavincourt (2).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018


Communes d'Abère (1), Casteide-Candau (1), Casteide-Doat (1), Higuères-Souye (1), Labeyrie (1), Maucor (1), Mazerolles (1), Momas (1), Morlaàs (2), Morlanne (1), Mouhous (1), Ouillon (1), Peyrelongue-Abos (1), Poursiugues-Boucoue (1), Puyoô (4), Riupeyrous (1), Saint-Armou (2), Saint-Castin (1), Saint-Laurent-Bretagne (1), Sedzère (1), Serres-Castet, Simacourbe (1), Thèze (2), Vignes (1).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018 au 13 juin 2018


Communes d'Artiguelouve, Artix, Athos-Aspis (1), Audaux (1), Auga (2), Aussevielle (1), Auterrive (2), Baigts-de-Béarn (2), Balansun (2), Barraute-Camu (2), Bastanès (1), Bellocq (2), Bérenx (2), Beyrie-en-Béarn (1), Biron (2), Buros (1), Cambo-les-Bains, Castagnède (1), Corbère-Abères (1), Cuqueron (1), Denguin, Escoubès (1), Espéchède (1), Espoey, Gelos, Géus-d'Arzacq (1), Hasparren (1), Hôpital-d'Orion (L') (1), Hôpital-Saint-Blaise (L') (2), Jasses (1), Laà-Mondrans (1), Laàs (1), Labastide-Cézéracq, Labastide-Monréjeau (1), Lalonquette (1), Lanneplaà (1), Laroin (3), Loubieng (1), Monein (1), Mont, Montardon, Montfort (1), Mourenx, Orthez, Os-Marsillon, Poey-de-Lescar (1), Précilhon (2), Saint-Dos (2), Saint-Faust (1), Saint-Pé-de-Léren (2), Salles-Mongiscard (1), Saubole (1), Sauveterre-de-Béarn (2), Susmiou (1), Tabaille-Usquain (1).


Inondations et coulées de boue du 13 juin 2018


Communes d'Abidos, Bedous, Carresse-Cassaber (1), Castétis (3), Gerderest (1), Louvie-Soubiron, Noguères, Ramous (2), Sévignacq-Meyracq, Uzos.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Commune d'Oms.


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2018


Commune d'Hohfrankenheim (1).


Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018


Commune d'Haguenau (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Communes d'Aschbach (1), Baerendorf (1), Diedendorf, Durningen (1), Gougenheim (1), Lampertheim (2), Langensoultzbach (1), Niederrœdern (1), Oberhoffen-lès-Wissembourg (1), Seebach (1), Riedseltz (1), Steinseltz (1), Stundwiller (1), Wissembourg (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018 au 1er juin 2018


Communes d'Achenheim, Bœrsch (1), Kienheim (1), Schnersheim (1), Truchtersheim (3).


Inondations et coulées de boue du 1er juin 2018


Communes de Berstett (2), Buhl (1), Pfulgriesheim (1).


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018 au 7 juin 2018


Commune de Rosheim (1).


Inondations et coulées de boue du 7 juin 2018


Communes de Bœrsch (2), Gresswiller, Niederhaslach, Oberhaslach (1).


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2018


Communes d'Eichhoffen (2), Itterswiller (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Communes d'Aschbach (2), Buhl (2), Crœttwiller (1), Mothern (2), Munchhausen (1), Niederrœdern (2), Schaffhouse-près-Seltz (1), Seltz (2), Trimbach (2), Wintzenbach (1).


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018


Commune de Geudertheim.


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2018


Commune de Griesbach-au-Val (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 5 janvier 2018


Commune de Chenebier (1).


Inondations et coulées de boue du 7 janvier 2018 au 8 janvier 2018


Commune de Seveux.


Inondations et coulées de boue du 11 mars 2018


Communes de Blondefontaine (1), Cornot (1), Montigny-lès-Cherlieu (1), Roche-Morey (La) (1), Preigney (1).


Inondations et coulées de boue du 11 mars 2018 au 12 mars 2018


Commune de Lavoncourt (1).


DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 8 janvier 2018 au 9 janvier 2018


Commune de Plagne-Tarentaise (La) (1).


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018


Commune de Saint-Denis-sur-Scie.


Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


Commune de Bosville.


Inondations et coulées de boue du 30 avril 2018 au 1er mai 2018


Commune de Bosville.


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Commune de Grugny (1).


Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018


Commune d'Haudricourt (1).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 25 août 2017.


Commune de Montry.


Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018


Commune de Compans (1).


Inondations et coulées de boue du 25 mai 2018


Communes de Brou-sur-Chantereine (1), Chauconin-Neufmontiers (1).


Inondations et coulées de boue du 25 mai 2018 au 26 mai 2018


Communes d'Étrépilly (1), Gesvres-le-Chapitre (1), Messy (1), Othis (2).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Commune de Choisy-en-Brie (2).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018 au 29 mai 2018


Communes de Chailly-en-Brie, Coulommiers, Marolles-en-Brie (2).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018 au 1er juin 2018


Commune d'Othis (1).


Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018


Communes de Chapelle-Moutils (La), Meilleray, Montolivet (1), Saint-Barthélemy (2).


Inondations et coulées de boue du 5 juin 2018 au 6 juin 2018


Communes d'Annet-sur-Marne, Bellot, Ferté-Gaucher (La), Montdauphin, Saint-Martin-des-Champs.


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018


Communes de Choisy-en-Brie (3), Doue (2), Esbly, Favières (2), Guérard, Jablines, Marolles-en-Brie (3), Mouroux, Orly-sur-Morin, Pierre-Levée (2), Rebais (1), Sablonnières, Saint-Denis-lès-Rebais (2), Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Saint-Léger (1), Sammeron, Signy-Signets (2), Tournan-en-Brie (3), Trétoire (La).


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2018


Commune de Barbizon (1).


Inondations et coulées de boue du 10 juin 2018


Communes de Reuil-en-Brie, Saâcy-sur-Marne, Saint-Cyr-sur-Morin, Solers.


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Commune de Brosse-Montceaux (La).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018 au 12 juin 2018


Communes de Collégien (2), Coutevroult, Croissy-Beaubourg (1), Mitry-Mory (1), Thorigny-sur-Marne, Torcy.


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018


Communes de Bellot, Chambry (1), Condé-Sainte-Libiaire, Crécy-la-Chapelle, Esbly, Ferté-Gaucher (La), Giremoutiers (1), Guérard, Guermantes (1), Hondevilliers (2), Nanteuil-sur-Marne, Orly-sur-Morin, Penchard (1), Saint-Barthélemy (3), Saint-Martin-des-Champs, Verdelot.


DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2018 au 12 juin 2018


Commune de Chevreuse.


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018 au 12 juin 2018


Communes de Boissière-École (La), Bullion, Celle-les-Bordes (La), Médan, Mureaux (Les), Orgerus, Saint-Léger-en-Yvelines, Villennes-sur-Seine.


Inondations et coulées de boue du 12 juin 2018


Communes d'Auffargis, Bouafle, Chapet, Ecquevilly, Longvilliers, Morainvilliers, Orgeval, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Vernouillet, Villette.


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2018


Commune de Saint-Rémy (1).


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2018


Communes d'Allonville (1), Cardonnette (1), Grandcourt, Irles, Miraumont.


Inondations et coulées de boue du 24 mai 2018


Communes de Camon, Morlancourt (1), Yzeux.


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Communes d'Allaines, Beauval (1), Bertangles (1), Camon, Doullens (4), Folies (1), Gézaincourt (2), Havernas (2), Lucheux (3), Méharicourt (1), Montonvillers (1), Naours (2), Oresmaux (1), Pont-de-Metz, Poulainville (1), Puchevillers (1), Salouël, Talmas (1), Thennes (1), Vicogne (La) (1), Villers-aux-Érables (1), Villers-Bocage (1), Wargnies (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018 au 29 mai 2018


Communes de Berteaucourt-lès-Thennes (1), Démuin (1), Fouquescourt (1), Fricourt (2), Mesnil-Martinsart, Moreuil (1).


Inondations et coulées de boue du 29 mai 2018


Communes de Lœuilly, Warloy-Baillon (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Communes d'Étricourt-Manancourt (1), Méaulte.


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018


Communes de Chuignes, Méaulte, Warloy-Baillon (2).


Inondations et coulées de boue du 8 juin 2018


Commune de Biaches.


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Commune de Villers-aux-Érables (2).


DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2018


Communes d'Apt (1), Saint-Saturnin-lès-Apt (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Commune de Gordes (1).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 21 mai 2018


Commune de Saint-Pierre-de-Maillé (2).


Inondations et coulées de boue du 6 juin 2018


Commune de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (1).


Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018


Commune de Mouterre-Silly (2).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018


Communes d'Arches, Archettes, Capavenir-Vosges, Chavelot, Épinal, Golbey, Pouxeux, Vaudéville (1).


Inondations et coulées de boue du 28 mai 2018 au 31 mai 2018


Commune d'Aydoilles (1).


Inondations et coulées de boue du 30 mai 2018


Commune de Forges (Les) (1).


Inondations et coulées de boue du 31 mai 2018


Commune de Cheniménil (1).


Inondations et coulées de boue du 4 juin 2018


Communes d'Aydoilles (2), Deyvillers (1).


Inondations et coulées de boue du 9 juin 2018


Commune de Cheniménil (2).


DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2018 au 12 juin 2018


Commune de Sucy-en-Brie.