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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 11 août 2017 relatif à la formation continue des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur et à la mobilité des conducteurs de taxi)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 11 août 2017 relatif à la formation continue des conducteurs de taxi et des conducteurs de voiture de transport avec chauffeur et à la mobilité des conducteurs de taxi)


I.-Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté susvisé est ainsi modifié :
1° Après les mots : « Le conducteur de taxi », sont insérés les mots : « titulaire d'une carte professionnelle en cours de validité » ;
2° Les mots : « justifiant de deux ans d'activité et » sont supprimés.
II.-Après le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté susvisé, il est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« Le conducteur de taxi titulaire d'une carte professionnelle en cours de validité souhaitant poursuivre l'exercice de son activité dans la zone des taxis parisiens est tenu de suivre un stage de formation à la mobilité dispensé en présentiel au sein d'un centre de formation agréé en application de l'article R. 3120-9 du code des transports situé dans la zone des taxis parisiens. »
III.-Au dernier alinéa de l'article 2 de l'arrêté susvisé, les mots : « aux dispositions du » sont remplacés par les mots « à la durée du stage mentionnée au ».