Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », au paragraphe II a, après le code 3134110, la rubrique relative à NANOSTIM est remplacée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société Medtronic France (Medtronic) |
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3137478 |
Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, cartouche de 5 ml, Medtronic, NANOSTIM. Implant osseux, NANOSTIM, pâte injectable composée de 35% d'hydroxyapatite, cartouche de 5 ml, avec applicateur vissable, de la société MEDTRONIC France. INDICATIONS : Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. SPECIFICATIONS TECHNIQUES : Les conditions précises dans lesquelles la résorption et la résistance à la compression des biomatériaux ont été évaluées doivent être renseignées. L'absence de résistance à la compression doit également être documentée, le cas échéant. Le conditionnement doit faire mention du volume final de comblement exprimé en cm3 et non le volume ou la masse de poudre. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : - Le recours aux substituts osseux est proscrite en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéo-nécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne ; - Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies,…) ; - Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. REFERENCES PRISES EN CHARGE : - 8470050 Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2023. |
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3128812 |
Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, cartouche de 2 ml, Medtronic, NANOSTIM. Implant osseux, NANOSTIM, pâte injectable composée de 35% d'hydroxyapatite, cartouche de 2 ml, avec canule d'application, de la société MEDTRONIC France. INDICATIONS : Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. SPECIFICATIONS TECHNIQUES : Les conditions précises dans lesquelles la résorption et la résistance à la compression des biomatériaux ont été évaluées doivent être renseignées. L'absence de résistance à la compression doit également être documentée, le cas échéant. Le conditionnement doit faire mention du volume final de comblement exprimé en cm3 et non le volume ou la masse de poudre. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : - Le recours aux substituts osseux est proscrite en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéo-nécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne ; - Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies,…) ; - Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. REFERENCES PRISES EN CHARGE : - 8470020 Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2023. |
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3129898 |
Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, cartouche de 1 ml, Medtronic, NANOSTIM. Implant osseux, NANOSTIM pâte injectable composée de 35% d'hydroxyapatite, cartouche de 1 ml, avec canule d'application, de la société MEDTRONIC France. INDICATIONS : Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. SPECIFICATIONS TECHNIQUES : Les conditions précises dans lesquelles la résorption et la résistance à la compression des biomatériaux ont été évaluées doivent être renseignées. L'absence de résistance à la compression doit également être documentée, le cas échéant. Le conditionnement doit faire mention du volume final de comblement exprimé en cm3 et non le volume ou la masse de poudre. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : - Le recours aux substituts osseux est proscrite en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéo-nécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne ; - Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies,…) ; - Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. REFERENCES PRISES EN CHARGE : - 8470010 Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2023. |