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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique de l'école élémentaire et du collège)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique de l'école élémentaire et du collège)


L'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.