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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)


La liste des biocarburants et des bioliquides visés à l'article 1er de l'arrêté du 23 novembre 2011 est remplacée par la liste suivante :


«-les esters méthyliques d'huile végétale ;
«-les esters méthyliques d'huile animale ;
«-les esters méthyliques d'huile végétale ou animale usagée ;
«-l'alcool éthylique issu de la biomasse ;
«-le contenu en alcool des dérivés de l'alcool éthylique dont la composante alcool est issue de la biomasse ;
«-le gazole paraffinique de synthèse ou obtenu par hydrotraitement à partir de biomasse ;
«-les huiles hydrotraitées (huiles ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène) ;
«-l'essence paraffinique de synthèse ou obtenue par hydrotraitement à partir de biomasse ;
«-l'alcool méthylique issu de la biomasse ;
«-le contenu en alcool des dérivés de l'alcool méthylique dont la composante alcool est issue de la biomasse ;
«-les esters éthyliques d'acide gras issus de la biomasse ;
«-le méthane destiné à être utilisé comme carburant lorsqu'il est issu de la biomasse ;
«-les huiles végétales brutes ;
«-l'isobutène issue de la biomasse ;
«-l'isooctane issue de la biomasse. »