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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333))

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333))


La division 226 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'article 226-6.03-2 intitulé « Réflecteur radar », les références « A. 1/1.33 et A. 1.4.39 de l'annexe 311-1. A » sont remplacées par les références « MED. 1/1.33 et MED. 1/4.39 du règlement d'exécution, en vigueur, portant indications des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives aux équipements marins ».
2° A l'article 226-6.10 intitulé « Compas », la référence « A. 1/4.23 de l'annexe 311-1. A » est remplacée par la référence « MED. 1/4.23 du règlement d'exécution, en vigueur, portant indications des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives aux équipements marins ».
3° A l'article 226-7.01 « Nombre et type des radeaux de sauvetage » les références « A. 1/1.12, A. 1/1.14 et A. 1/1.15 de l'annexe 311-1. A » sont remplacés par les références « MED. 1/1.12, MED. 1/1.14 et MED. 1/1.15 du règlement d'exécution, en vigueur, portant indications des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives aux équipements marins ».