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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333))

Données brutes

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 217, 219, 221, 222, 223, 226, 227, 230, 321 et 333))

La division 217 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au I, de l'annexe 217-3.A.1 intitulé « Navires non affectés au transport de passagers » :
a) Au 2) intitulé « Dotation médicale B », les termes : « quantités fixées à l'annexe 2 pour 5 marins » sont remplacés par les termes : « sans référence à l'effectif embarqué ».
b) Au 3) intitulé « Dotation médicale C », les termes : « notamment lorsqu'il ne dispose pas d'aménagements autres qu'une timonerie » sont supprimés.
2° A l'annexe 217-3.A.2 intitulé « Composition des dotations médicales » :
a) Dans le paragraphe intitulé « Avertissement », il est ajouté un cinquième alinéa ainsi rédigé :
« Conformément à l'article L. 5126-5 du code de la santé publique, les pharmacies des établissements de santé et des groupements de coopération sanitaire peuvent approvisionner en médicaments réservés à l'usage hospitalier les officines dans le cadre d'approvisionnement des entreprises maritimes exploitantes de navires sur présentation du bon de commande correspondant ».
b) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation A : Médicaments » :
i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine » est remplacée par les dispositions suivantes :

ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine » est remplacée par les dispositions suivantes :

iii. Le point 15 intitulé « Accidents d'exposition au sang : Recommandé après évaluation du risque » est remplacée par les dispositions suivantes :

c) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation A : Matériel médical et objets de pansement » :
i. Au point 2 intitulé « Pansements et matériel de suture », la dotation relative à la mèche de gaze vaselinée stérile est remplacée par les dispositions suivantes :

ii. Au point 11 intitulé « Désinfection - Désinsectisation - Protection », le mot : « Détergeant » est remplacé par le mot : « Détergent ».
d) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation B : Médicaments » :
i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine » est remplacée par les dispositions suivantes :

ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine est ainsi modifiée :

e) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation B : Matériel et objets de pansement », au point 3, intitulé « Pansements et matériel de suture », la dotation relative à la mèche de gaze vaselinée stérile est remplacée par les dispositions suivantes :

f) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passagers 2 », au point 11 intitulé « Ophtalmologie » la dotation relative au Pilocarpine est remplacée par les dispositions suivantes :

g) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passager 2 : Matériel et objets de pansement », au point 8 intitulé « Trousse de premier secours », une note de bas de page est insérée, ainsi rédigée :
« Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3 ».
Les notes de bas de page suivantes sont renumérotées en conséquence.
h) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passager 3 », au point 8 intitulé « Trousses de premier secours », il est inséré une note de bas de page ainsi rédigée :
« Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3 ».
i) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Complément passager 4 », au point 4 intitulé « Trousses de premier secours », il est inséré une note de bas de page ainsi rédigée :
« Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés - 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3 ».
3° A l'annexe 217-3.A.5 intitulé « Bon de commande type pour constitution/ renouvellement des dotations » :
a) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation A : Médicaments »
i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine est remplacée par les dispositions suivantes :

ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine est ainsi modifiée :

b) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation médicale B » :
i. Au point 11 intitulé « Ophtalmologie », la dotation relative au Pilocarpine » est remplacée par les dispositions suivantes :

ii. Au point 14 intitulé « Prévention et traitement du paludisme : ces médicaments ne sont à emporter que si le navire navigue en zone à risque de paludisme », la dotation relative à la Quinine est remplacée par les dispositions suivantes :

c) Dans le tableau du paragraphe intitulé « Dotation médicale C » :
i. Après le point 3 est inséré un point 4 intitulé « Psychiatrie - Neurologie », ainsi rédigé :

ii. Les points suivants sont numérotés en conséquence.