Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XIII)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XIII)
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :