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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :


- Association Caen Basket Calvados (M) ;
- Association La Roche Vendée Basket Club (F).