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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2018 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de rugby)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2018 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de rugby)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par l'arrêté du 6 juillet 2015 est retiré au centre de formation relevant de l'association « Stade Tarbes Pyrénées Rugby ».