Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 mai 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 mai 2018 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture)


Au dernier alinéa de l'article 8 de l'arrêté du 22 mai 2018 susvisé, les mots : « par champ disciplinaire » sont supprimés.