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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant)


A la section I de l'annexe V de l'arrêté du 18 décembre 2009 susvisé :
1. Le point 8 est remplacé par un point 8 ainsi rédigé :
« 8. Conformément au règlement d'exécution (UE) 2015/1375 de la Commission du 10 août 2015, les modalités de recherche de larves de trichines sur les espèces sensibles à la trichinellose, de consigne des carcasses en attente de résultat et le plan d'intervention décrivant les mesures à prendre dans le cas où un résultat d'analyse révèle la présence de Trichinella sont détaillés en appendice 7 de la présente annexe. »
2. Au point 15, le mot « sanitaire » est supprimé.