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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des lettres)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2018-453 du 5 juin 2018 modifiant le décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et des lettres)


L'article 9 du décret du 2 mai 1957 susvisé est ainsi modifié :
1° Les troisième et quatrième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
« II.-Le conseil comprend :
« 1° Huit membres de droit :
« a) Le président ou le directeur de cabinet du ministre, qui le suppléé en cas d'empêchement » ;
2° Les a, b, c, d, e, f et g du II deviennent respectivement les b, c, d, e, f, g et h.