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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2014 instituant les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au ministère chargé de la culture)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2014 instituant les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au ministère chargé de la culture)


L'article 5 du même arrêtéest ainsi modifié :
1° Le troisième alinéa est supprimé ;
2° Il est ajouté un dixième alinéa ainsi rédigé :
« Musée des plans-reliefs ; » ;
3° Au quatorzième alinéa, les mots : «-musée de la Préhistoire » sont remplacés par les mots : « Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac » ;
4° Le vingt-troisième alinéa est supprimé.