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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives)


ANNEXE


Les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs, au 1er janvier 2018, pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel au sein du comité technique sont fixées comme suit :


Comité technique de proximité
Femmes
Hommes

Institut national de l'histoire de l'art
68,89 %
31,11 %

Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac
65,32 %
34,68 %

Institut national de recherches archéologiques préventives
45,21 %
54,79 %