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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives)


Dans les articles 1 et6 de l'arrêté du 26 août 2014 susvisé, les mots : « du musée du quai Branly » sont remplacés par les mots : « de l'établissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac ».