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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2018 portant radiation de certains dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2018 portant radiation de certains dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire » :
1) Dans le paragraphe 1, les codes 2479573, 2463431, 2472513, 2422515 et 2479580 sont radiés.
2) Dans le paragraphe 3, le code 2415863 est radié.
3) Dans le paragraphe 4, les codes 2427607, 2456158, 2404032, 2406367 et 2420002 sont radiés.