Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2018 portant renouvellement d'inscription du dispositif PROVOX HME de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2018 portant renouvellement d'inscription du dispositif PROVOX HME de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. - Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, dans la sous-section 2 « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire » :
1) Dans le paragraphe 2 « Support de cassette, autoadhésif, à usage unique », rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les codes 2402547, 2486366, 2451385 et 2458826, la date de fin de prise en charge et la nomenclature sont modifiés comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

2402547
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif à colle standard REGULAR, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2486366
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, FLEXIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film flexible à colle forte FLEXIDERM, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2451385
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX HME XtraBase, les 20.
Support de cassette autoadhésif à embase rigide et convexe sur film flexible à colle forte, PROVOX HME XtraBase, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2458826
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, OPTIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film hydrocolloïde OPTIDERM, PROVOX HME, Société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.


2) Dans le paragraphe 3 « Accessoires », rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », dans les codes 2440654, 2441004, 2451830, 2498620 et 2427524, la date de fin de prise en charge et la nomenclature sont modifiées comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

2440654
Prothèse respiratoire, adaptateur de canule, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2441004
Prothèse respiratoire, protecteur de douche, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022

2451830
Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Standard, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes suivantes : réf. 7601F à 7615F.
la prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2498620
Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Fenétré, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7637F à 7647F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.

2427524
Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube à bague, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7624F à 7631F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2022.