ANNEXE 2
INSTITUT MINES-TÉLÉCOM
Comités techniques
Comité technique de l'Institut Mines-Télécom.
Comité technique spécial de Télécom Paris-Tech.
Comité technique spécial de Télécom Ecole de Management.
Comité technique spécial de Télécom SudParis.
Comité technique spécial de l'IMT Atlantique.
Comité technique spécial de l'IMT Lille Douai.
Comité technique spécial de l'IMT Mines Alès.
Comité technique spécial de l'Ecole des mines de Saint-Etienne.
Commissions administratives paritaires
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des professeurs de l'Institut Mines-Télécom.
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom.
Commissions consultatives paritaires
Commission consultative paritaire unique compétente pour l'ensemble des agents des écoles télécoms et des écoles des mines relevant du cadre de gestion Commission consultative paritaire unique compétente pour les agents relevant du décret n° 2000-677 du 18 juillet 2000 portant dispositions statutaires communes aux agents contractuels des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie.