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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements relative aux emplois fonctionnels de direction des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements relative aux emplois fonctionnels de direction des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale)


A l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2008 modifié susvisé, il convient d'apporter les modifications énumérées ci-après :
Les établissements suivants sont retirés de la liste :
Maison de retraite de Neuilly-Saint-Front (Aisne) ;
Institut médico-pédagogique à Saint-Junien (Haute-Vienne) ;
Foyer de l'enfance de Ponts du Casse ;
Centre d'hébergement et de réinsertion sociale, à Châteauroux (Indre) ;
Centre Educatif Dubreuil à Orsay ;
Foyers départementaux de Sucy en Brie ;
Foyer de l'enfance, à Villiers sur Marne.