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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense)


L'arrêté du 18 septembre 2007 portant organisation de la recherche historique au sein du ministère de la défense est abrogé.