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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression d'instituts et d'écoles internes des universités de Lille et Paris-VII et modifications de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression d'instituts et d'écoles internes des universités de Lille et Paris-VII et modifications de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)


L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Les 27° à 29° du I de l'article 1er sont remplacés par les alinéas ainsi rédigés :
« 27° Lille :
« a) Institut universitaire de technologie de Lille A (Villeneuve d'Ascq)
« b) Institut universitaire de technologie de Lille B (Tourcoing)
« c) Institut universitaire de technologie de Lille C (Roubaix) ».
II.-Le 7° du I de l'article 2 est supprimé.
III.-Le 8° du I de l'article 3 est supprimé.
IV.-Le 2° du I de l'article 4 est supprimé.
V.-Au 4° de l'article 7, les mots : « Lille-I » sont remplacés par le mot : « Lille ».
VI.-Au 10° du I de l'article 10, les mots : « Lille-I » sont remplacés par les mots : « Lille ».
VII.-Le I de l'article 14 est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le 8° et 9° sont supprimés.
2° Au 10°, le chiffre : « 10 » est remplacé par le chiffre : « 8 » et les mots : « Lille-III » sont remplacés par le mot : « Lille ».
3° Au 20°, les b, c et d sont abrogés et le e devient le b.
VIII.-Le 2° de l'article 15 est supprimé.