Articles

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à la création du comité technique du Centre national des œuvres universitaires et scolaires)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à la création du comité technique du Centre national des œuvres universitaires et scolaires)


L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1. Au troisième alinéa, le mot : « directeur » est remplacé par le mot : « président » ;
2. Au quatrième alinéa, le mot : « sous-directrice » est remplacé par le mot : « sous-directeur ».