Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))


L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I.-A l'article 1er, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. »
II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).
III.-Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant en annexe du présent arrêté.