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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 20 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 20 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))


L'arrêté du 20 mars 2017 susvisé est ainsi modifié :
I. - A l'article 1er, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. »
II. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté.
III. - Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant en annexe du présent arrêté.