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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 avril 2018 portant autorisation du rallye Tulpenrallye du 6 au 12 mai 2018)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 avril 2018 portant autorisation du rallye Tulpenrallye du 6 au 12 mai 2018)


Le rallye Tulpenrallye, organisé par la fondation Stichting Tulpenrallye, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du dimanche 6 mai au samedi 12 mai 2018, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2, et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Doubs, Drôme, Gard, Jura, Loire, Haute-Loire, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Rhône, Haute-Saône, Var, Vaucluse, Vosges, Territoire-de-Belfort.