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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2018 modifiant l'arrêté du 19 mai 2017 portant homologation du circuit de vitesse FIA FORMULA E Paris - ePRIX)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2018 modifiant l'arrêté du 19 mai 2017 portant homologation du circuit de vitesse FIA FORMULA E Paris - ePRIX)


L'article 1er de l'arrêté du 19 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :
a) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. ».
b) Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (I).