Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 avril 2018 modifiant l'arrêté du 12 février 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme MOBILITY et XCUP MOB de la société XNOV au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans l'article 1er de l'arrêté du 12 février 2018 susvisé :
1. Dans la nomenclature du code 3145986 relatif à l'insert MOBILITY diamètre 22,2 mm, le paragraphe :
« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ; PH06-0150 »,
est remplacé par :
« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0144 ; PH06-0146 ; PH06-0148 ».
2. Dans la nomenclature du code 3128002 relatif à l'insert diamètre 28 mm, le paragraphe :
« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166 »,
est remplacé par :
« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE :
PH06-0150 ; PH06-0152 ; PH06-0154 ; PH06-0156 ; PH06-0158 ; PH06-0160 ; PH06-0162 ; PH06-0164 ; PH06-0166 ».