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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Var-Le Luc)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2018 portant homologation du circuit de vitesse du Var-Le Luc)


Par dérogation aux dispositions de l'article 2 :


- des compétitions automobiles peuvent être autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne se déroulent que sur les portions décrites dans les plans des parcours A et B annexés au plan-masse et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives à la discipline concernée établies par la fédération délégataire ;
- des compétitions motocyclistes peuvent être autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne se déroulent que sur les portions décrites dans le plan du parcours A annexé au plan-masse et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives à la discipline concernée établies par la fédération délégataire.