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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 29 mars 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 29 mars 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans les arrêtés du :
16 janvier 2017 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Orloge, à l'article 2, pour la variété Klima ;
23 octobre 2017 susvisé, à l'article 2, pour la variété Denicius,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « SAS JPN Recherche (FR) » sont remplacés par les mots : « Breun Recherche France (FR) ».