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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2018 relatif à l'élection du conseil régional de l'ordre des architectes de la Guadeloupe)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2018 relatif à l'élection du conseil régional de l'ordre des architectes de la Guadeloupe)


Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.