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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme LIBERTY de la société ATF au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2018 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme LIBERTY de la société ATF au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », est créée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

Société ATF (ATF)

3189883

Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY SC, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43010144 ; 43010146 ; 43010148 ; 43010150 ; 43010152 ; 43010154 ; 43010156 ; 43010158 ; 43010160 ; 43010162 ; 43010164 ; 43010166 ; 43010168 ; 43010170
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.

3154560

Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY T, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43032544 ; 43032546 ; 43032548 ; 43032550 ; 43032552 ; 43032554 ; 43032556 ; 43032558 ; 43032560 ; 43032562 ; 43032564 ; 43032566 ; 43032568 ; 43032570
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.

3160833

Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY AC, cupule cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43100144 ; 43100146 ; 43100148 ; 43100150 ; 43100152 ; 43100154 ; 43100156 ; 43100158 ; 43100160 ; 43100162 ; 43100164 ; 43100166 ; 43100168 ; 43100170.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.

3125736

Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY, insert diam. 22 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société ATF pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43022244 ; 43022246 ; 43022248 ; 43022250 ; 43022252 ; 43022254 ; 43022256 ; 43022258 ; 43022260 ; 43022262 ; 43022264 ; 43022266 ; 43022268 ; 43022270
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.

3129007

Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société ATF pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43022848 ; 43022850 ; 43022852 ; 43022854 ; 43022856 ; 43022858 ; 43022860 ; 43022862 ; 43022864 ; 43022866 ; 43022868 ; 43022870
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.