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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2018 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2017 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2018 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2017 portant homologation du circuit de vitesse de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne))


L'arrêté du 3 juillet 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° A l'article 1er :
a) Les mots : « au plan-masse et aux plans complémentaires annexés au présent arrêté » sont remplacés par les mots : « au plan-masse annexé au présent arrêté » ;
b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. » ;
2° Après l'annexe, il est ajouté l'annexe II figurant à l'annexe du présent arrêté.