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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté du 15 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté du 15 mars 2017 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))


Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.