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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 mars 2018 portant renouvellement d'inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine ENDOBON de la société ZIMMER BIOMET SAS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 mars 2018 portant renouvellement d'inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine ENDOBON de la société ZIMMER BIOMET SAS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2 « Implants osseux de forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) » :
a) Au « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 », dans la rubrique Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER), la nomenclature du code 3273419 est remplacée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

3273419

Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, ZIMMER, ENDOBON
REFERENCES PRISES EN CHARGES :
2037 Endobon Bloc, 5
2030 Endobon Bloc 12,5
2031 Endobon Bloc, 20
2022 Endobon Cylindre 09
2023 Endobon Cylindre 10
2024 Endobon Cylindre 11
2025 Endobon Cylindre 12
2026 Endobon Cylindre 13
2034 Endobon Granule I, 5 mL
2035 Endobon Granule II, 5 mL
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.


b) Au « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 (> 5 cm3 et < ou = 45 cm3) », dans la rubrique Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER), la nomenclature du code 3286971 est remplacée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

3286971

Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, ZIMMER, ENDOBON.
REFERENCES PRISES EN CHARGES :
2032 Endobon Bloc, 25
2038 Endobon Granule I, 20 mL
2069 Endobon Granule II, 10 mL
2068 Endobon Granule II, 20 mL
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.


c) Au « C. - Implant osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 (> 45 cm3) », dans la rubrique Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER), la nomenclature du code 3272390 est remplacée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

3272390

Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, ZIMMER, ENDOBON
REFERENCES PRISES EN CHARGES :
2036 Endobon Granule I, 50 mL
2067 Endobon Granule II, 50 mL
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.