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Article AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018)

Article AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2018 établissant les modalités de répartition du quota d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) accordé à la France pour la zone « Mer Méditerranée » pour l'année 2018)


ANNEXE I
RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2018 (QUOTAS EN TONNES)


Quota

Cassalex Annonciade Océane Saphir (CAOS)

1

Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud)

4

Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN)

44

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur

42

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie

2

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse

30

TOTAL Hors OP

74

TOTAL

123