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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2018 portant modification des conditions d'inscription de l'implant de reconstruction corporéale VLIFT de la société STRYKER France SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2018 portant modification des conditions d'inscription de l'implant de reconstruction corporéale VLIFT de la société STRYKER France SAS inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1, paragraphe 5 « implants du rachis », dans la rubrique Société STRYKER SAS (STRYKER), le code 3129711 est radié ;
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1, paragraphe 5 « implants du rachis », dans la rubrique Société STRYKER SAS (STRYKER) le code suivant est créé comme suit :
«


CODE

NOMENCLATURE

3151366

Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, 1 plateau
INDICATIONS
Remplacement d'un corps vertébral tassé, lésé ou instable ou d'une vertèbre réséquée ou excisée au cours d'une vertébrectomie consécutive à une tumeur ou un traumatisme (une fracture) ou une infection au niveau du rachis thoraco-lombaire (T1-L5).
MODALITES D'UTILISATION
La prise en charge est limitée à 2 plateaux par interventions.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
48291180, 48291183, 48291188, 48291220, 48291223, 48291228, 48292215, 48290220, 48290225,
48290230, 48291180S, 48291183S, 48291188S, 48291220S, 48291223S, 48291228S, 48292215S,
48290220S, 48290225S, 48290230S
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2023.


».