Article 2 AUTONOME (Arrêté du 28 février 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 28 février 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))
Le second alinéa de l'arrêté du 6 septembre 2017 susvisé est supprimé.