ANNEXE
J.-Produits, activités et prestations relevant du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
J-I.-Réalisés en France
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17.11 |
Pâte à papier A l'exclusion de la sous-catégorie 17.11.9 correspondant aux opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier |
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17.12 |
Papier et carton A l'exclusion de la sous-catégorie 17.12.9, correspondant aux opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons |
J-II.-Importés
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17.11.11 |
Pâtes chimiques de bois, à dissoudre |
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17.12 |
Papier et carton |