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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 février 2018 abrogeant l'arrêté du 2 mars 2017 suspendant les annexes I et II de l'arrêté du 2 aout 2013 fixant les conditions d'immunisation des personnes mentionnées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 février 2018 abrogeant l'arrêté du 2 mars 2017 suspendant les annexes I et II de l'arrêté du 2 aout 2013 fixant les conditions d'immunisation des personnes mentionnées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique)


L'arrêté du 2 mars 2017 suspendant les annexes I et II de l'arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d'immunisation des personnes mentionnées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique est abrogé.
Les conditions d'immunisation des personnes mentionnées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique contre l'hépatite B sont rétablies dans les conditions précisées aux annexes I et II de l'arrêté du 2 août 2013 susvisé.